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Ordonnance sur la coordination de l’enseignement
L' Ordonnance sur la coordination de l’enseignement dans les hautes écoles suisses est en vigueur depuis le 1er janvier 2020. Elle règle les cycles d’études, l’admission aux cycles d’études et le passage d’un cycle à l’autre, la perméabilité et la mobilité dans et entre les hautes écoles universitaires, les hautes écoles spécialisées et les hautes écoles pédagogiques.