Contenu principal
- Ordonnance du DFE concernant les filières d'études postgrades et les titres dans les hautes écoles spécialisées du 2 septembre 2005 (Etat 1er mai 2009)
- Ordonnance du DFE concernant l'admission aux études dans les hautes écoles spécialisées du 2 septembre 2005 (Etat 1er janvier 2015)
- Ordonnance du DFE sur l'obtention a posteriori du titre d'une haute école spécialisée du juillet 2000 (Etat 1er janvier 2015)
- Ordonnance relative à la création et à la gestion des hautes écoles spécialisées du 11 septembre 1996 (Etat 1er janvier 2013)